SPT: contrat
Publié : jeu. sept. 11, 2025 11:36 am
ACTE DE PARTENARIAT
Entre Messieurs Pickman, Moorcan et Tesla
PRÉAMBULE
L’an de grâce [année], le [jour et mois],
En la cité de [ville],
Se sont réunis, librement et de plein gré,
Monsieur Richard Upton Pickman, homme d’affaires et mécène,
Monsieur Saul Moorcan, inventeur et porteur de brevets,
Monsieur Nikola Tesla, professeur et savant,
Ci-après désignés les Associés,
Désirant unir leurs forces, leurs savoirs et leurs ressources pour l’édification d’une société commune, laquelle portera le nom de [ a définir],
Ont arrêté et convenu ce qui suit :
ARTICLE PREMIER – OBJET
Les Associés déclarent instituer par les présentes une communauté d’intérêts ayant pour dessein la mise en valeur des inventions, brevets et technologies issus de l’ingéniosité de Monsieur Moorcan, et doter ladite entreprise des moyens financiers, relationnels et intellectuels nécessaires à son essor.
ARTICLE II – APPORTS
2.1 – Apport de Monsieur Pickman
Le sieur Pickman apporte à la société :
La somme de quatre cent cinquante mille dollars (450 000 $),
Le concours de son temps,
Son expérience acquise dans les affaires,
Et son réseau, tant professionnel que personnel.
2.2 – Apport de Monsieur Moorcan
Le sieur Moorcan apporte :
Ses brevets et la faculté d’en user,
Son réseau de connaissances et de partenaires.
Les brevets demeurent sa propriété exclusive. Toutefois, la société Moorcan – Pickman en détient l’usage exclusif pour une durée de vingt années, renouvelables par consentement mutuel.
ARTICLE III – STRUCTURE ET PARTS
3.1 – Répartition du capital
Le capital de ladite société sera partagé ainsi qu’il suit :
Quarante-huit pour cent (48 %) aux mains de Monsieur Pickman,
Quarante-huit pour cent (48 %) aux mains de Monsieur Saul Moorcan,
Quatre pour cent (4 %) aux mains de Monsieur Nikola Tesla.
Il est convenu expressément que Monsieur Tesla ne pourra céder ses parts ni directement, ni par personne interposée, à l’un quelconque des deux autres Associés.
En cas de décès, ses parts reviendront de plein droit à l’un des membres de la De Gretz Company.
3.2 – Gouvernance
Toute décision majeure (modification des statuts, cession, fusion, direction, usage hors cadre des brevets) ne pourra être arrêtée qu’à la majorité des voix, incluant l’accord d’au moins deux des trois Associés.
ARTICLE IV – REMISE SYMBOLIQUE ET ENGAGEMENT
En témoignage et gage de cette alliance, Monsieur Saul Moorcan remettra à Monsieur Pickman le drapeau de Fort Sutter, symbole de leur pacte.
En retour, Monsieur Pickman s’oblige à rendre, en temps opportun, un service unique à Monsieur Moorcan, ledit service étant défini par ce dernier lorsque l’heure viendra.
ARTICLE V – CONFIDENTIALITÉ
Les Associés jurent et promettent le secret le plus absolu sur :
Les affaires commerciales, financières et stratégiques,
Les procédés techniques et les inventions avant leur mise au jour,
Les pourparlers avec partenaires, investisseurs et clients.
Ce serment de silence perdurera tant que l’entreprise vivra, et cinq années au-delà de sa dissolution, sauf levée expresse donnée par écrit.
ARTICLE VI – DURÉE
Le présent acte prend effet au jour de sa signature. Il demeurera valide tant que les Associés poursuivront de concert l’œuvre de Moorcan – Pickman, sous réserve des dispositions relatives aux brevets (vingt ans, renouvelables).
ARTICLE VII – LITIGES
Si discorde venait à survenir, les Associés s’obligent d’abord à tenter conciliation et médiation.
À défaut d’accord, la cause sera portée devant les juridictions du siège de l’entreprise, sauf stipulation contraire écrite.
Fait et scellé en la cité de [ville], le [date],
En trois exemplaires originaux.
Signatures :
Monsieur Pickman
(Signature)
Monsieur Saul Moorcan
(Signature)
Monsieur Nikola Tesla
(Signature)
Entre Messieurs Pickman, Moorcan et Tesla
PRÉAMBULE
L’an de grâce [année], le [jour et mois],
En la cité de [ville],
Se sont réunis, librement et de plein gré,
Monsieur Richard Upton Pickman, homme d’affaires et mécène,
Monsieur Saul Moorcan, inventeur et porteur de brevets,
Monsieur Nikola Tesla, professeur et savant,
Ci-après désignés les Associés,
Désirant unir leurs forces, leurs savoirs et leurs ressources pour l’édification d’une société commune, laquelle portera le nom de [ a définir],
Ont arrêté et convenu ce qui suit :
ARTICLE PREMIER – OBJET
Les Associés déclarent instituer par les présentes une communauté d’intérêts ayant pour dessein la mise en valeur des inventions, brevets et technologies issus de l’ingéniosité de Monsieur Moorcan, et doter ladite entreprise des moyens financiers, relationnels et intellectuels nécessaires à son essor.
ARTICLE II – APPORTS
2.1 – Apport de Monsieur Pickman
Le sieur Pickman apporte à la société :
La somme de quatre cent cinquante mille dollars (450 000 $),
Le concours de son temps,
Son expérience acquise dans les affaires,
Et son réseau, tant professionnel que personnel.
2.2 – Apport de Monsieur Moorcan
Le sieur Moorcan apporte :
Ses brevets et la faculté d’en user,
Son réseau de connaissances et de partenaires.
Les brevets demeurent sa propriété exclusive. Toutefois, la société Moorcan – Pickman en détient l’usage exclusif pour une durée de vingt années, renouvelables par consentement mutuel.
ARTICLE III – STRUCTURE ET PARTS
3.1 – Répartition du capital
Le capital de ladite société sera partagé ainsi qu’il suit :
Quarante-huit pour cent (48 %) aux mains de Monsieur Pickman,
Quarante-huit pour cent (48 %) aux mains de Monsieur Saul Moorcan,
Quatre pour cent (4 %) aux mains de Monsieur Nikola Tesla.
Il est convenu expressément que Monsieur Tesla ne pourra céder ses parts ni directement, ni par personne interposée, à l’un quelconque des deux autres Associés.
En cas de décès, ses parts reviendront de plein droit à l’un des membres de la De Gretz Company.
3.2 – Gouvernance
Toute décision majeure (modification des statuts, cession, fusion, direction, usage hors cadre des brevets) ne pourra être arrêtée qu’à la majorité des voix, incluant l’accord d’au moins deux des trois Associés.
ARTICLE IV – REMISE SYMBOLIQUE ET ENGAGEMENT
En témoignage et gage de cette alliance, Monsieur Saul Moorcan remettra à Monsieur Pickman le drapeau de Fort Sutter, symbole de leur pacte.
En retour, Monsieur Pickman s’oblige à rendre, en temps opportun, un service unique à Monsieur Moorcan, ledit service étant défini par ce dernier lorsque l’heure viendra.
ARTICLE V – CONFIDENTIALITÉ
Les Associés jurent et promettent le secret le plus absolu sur :
Les affaires commerciales, financières et stratégiques,
Les procédés techniques et les inventions avant leur mise au jour,
Les pourparlers avec partenaires, investisseurs et clients.
Ce serment de silence perdurera tant que l’entreprise vivra, et cinq années au-delà de sa dissolution, sauf levée expresse donnée par écrit.
ARTICLE VI – DURÉE
Le présent acte prend effet au jour de sa signature. Il demeurera valide tant que les Associés poursuivront de concert l’œuvre de Moorcan – Pickman, sous réserve des dispositions relatives aux brevets (vingt ans, renouvelables).
ARTICLE VII – LITIGES
Si discorde venait à survenir, les Associés s’obligent d’abord à tenter conciliation et médiation.
À défaut d’accord, la cause sera portée devant les juridictions du siège de l’entreprise, sauf stipulation contraire écrite.
Fait et scellé en la cité de [ville], le [date],
En trois exemplaires originaux.
Signatures :
Monsieur Pickman
(Signature)
Monsieur Saul Moorcan
(Signature)
Monsieur Nikola Tesla
(Signature)